La fiscalité de la location longue durée

La Location Longue Durée de véhicules est une option qui est proposée dans le cadre du crédit auto. Elle présente plusieurs avantages, ainsi que plusieurs aspects de la fiscalité, à savoir, les amortissements non déductibles, la carte grise, la taxe parafiscale, la TVA, la TVS, le bonus ou malus écologiques, ainsi que les avantages en nature. Si vous voulez effectuer une Location Longue Durée, vous devez connaître quelques-uns de ces aspects de la fiscalité.

La TVS et la TVA

CLEF-Fiscalité-automobileDans la cadre de la Location Longue Durée, la TVS ou Taxe sur les véhicules de société a subi un barème qui a durci, en tenant compte des émissions polluantes en relation avec le type de motorisation, dont les motorisations au gazole sont celles qui émettent le plus. Ce barème est également lié à l’année de mise en service et tiennent compte des véhicules les plus anciens qui sont les plus nocifs. De ce fait, une taxe additionnelle est ajoutée à la TVS et s’applique surtout aux véhicules hybrides Diesel de plus de 110 GR de Co2 et aux autres véhicules fonctionnant exclusivement au Diesel, selon le tarif « Diesel et assimilé ». La surtaxe sur la TVS est également appliquée aux véhicules hybrides diesel/essence de moins de 110GR, aux véhicules fonctionnant exclusivement à l’essence, ainsi qu’aux véhicules fonctionnant au GNV, GPL et Super éthanol, selon le tarif « Essence et assimilé ».

En ce qui concerne la TVA sur les véhicules, elle n’est pas récupérable pour les véhicules particuliers, ni pour les véhicules de segments N1 homologués en véhicules utilitaires qui disposent de 4 ou 5 places assises. Tandis que pour les véhicules utilitaires et les voitures de sociétés, elle est entièrement récupérable.

Le Malus et le Bonus

Le Malus a également subi un nouveau barème qui est applicable pour tout véhicule immatriculé. Le tarif de la taxe en euros varie selon le taux de l’émission du dioxyde de carbone en grammes par kilomètre. En ce qui concerne les bonus, ses montants, ainsi que les taux d’émission de CO2 des véhicules éligibles ont connu une baisse. Pour les véhicules hybrides et électriques, les montants de bonus sont limités selon un pourcentage appliqué à la somme totale des loyers TTC prévus au contrat et non selon un pourcentage appliqué au prix du véhicule.